Règlements et directives

Les règlements et les directives de la Ville de Martigny classés par thèmes.

Administration générale

Directives sur l’abri PC salle de gymnastique de Martigny-Bourg Télécharger

Directives de l’Amphithéâtre romain du Vivier Télécharger

Directives de l’Ancienne salle de Charrat Télécharger

Directives du Bâtiment de l’Horloge et de l’ancienne Laiterie du Bourg Télécharger

Règlement d’utilisation des chèques-famille Télécharger

Directives du Couvert d’Octodure Télécharger

Directives de la Grande salle de l’Hôtel de Ville Télécharger

Directives des Jardins familiaux du Vivier Télécharger

Directives de la Maison de la Musique Télécharger

Règlement sur les Taxes de séjour et d’hébergement Télécharger

Directives de la Salle communale Télécharger

Directives de la Salle du Vampire Télécharger

Règlement du cimetière Télécharger

Règlement concernant les aides à la formation (bourses – prêts d’étude)Télécharger

Police – Sécurité publique et Police du commerce

Règlement de Police Télécharger

Règlement sur le Service de taxi Télécharger

Prescription de police sur les heures d’ouverture et de fermeture des établissements publics Télécharger

Directives pour les Commerçants itinérants “Food trucks” Télécharger

Règlement sur l’Organisation communale en cas de catastrophe et de situations extraordinaires Télécharger

Arrêté municipal pour les parkings souterrains Télécharger

Arrêté municipal sur les bâtiments et WC publics Télécharger

Conseil général

Règlement du Conseil général Télécharger

Sport

Règlement de l’utilisation des salles de sports au Cycle d’orientation et dans les bâtiments de l’école primaire Télécharger

Contributions – cadastre

Règlement sur le prélèvement des droits de mutations communaux additionnels Télécharger

Social

Directives sur le Prix des apprentis méritants Télécharger

Règlement de l’Association “Le Coucou”Télécharger

Règlements Charrat

Constructions

Règlement des constructions Télécharger

Plan d’affectation des zones Charrat Télécharger

Forfait pour relevé des bâtiments par le géomètre Télécharger

Modifications partielles du plan d’affectation des zones (PAZ) aux lieux-dits “les Lanches”, “les Goillettes” et “les Grandes Maraîches” Télécharger

Frais et émoluments des demandes d’autorisation de construire Télécharger

Tableau de conversion entre l’indice d’utilisation (densité) et le nouvel indice brut d’utilisation du sol (IBUS) annexe 1 de l’ordonnance sur les constructions Télécharger

Règlement sur les tarifs applicables pour les places de parc manquantes Télécharger

En cas de questions ou pour de plus amples d’informations, veuillez contacter Mme Nadine GAY-BALMAZ, au 027/721.25.52 ou par mail.

Eau, énergie, environnement

Règlement sur l’irrigation Télécharger

Règlement sur la gestion des déchets Télécharger

Feu

Règlement sur la protection contre l’incendie Télécharger

Sécurité

Règlement de police Télécharger