Règlements et directives

Les règlements et les directives de la Ville de Martigny classés par thèmes.

Administration générale

Directives sur l’abri PC salle de gymnastique de Martigny-Bourg Télécharger
Directives de l’Amphithéâtre romain du VivierTélécharger
Directives de l’Ancienne salle de Charrat Télécharger
Directives du Bâtiment de l’Horloge et de l’ancienne Laiterie du BourgTélécharger
Règlement d’utilisation des chèques-familleTélécharger
Directives du Couvert d’Octodure Télécharger
Directives de la Grande salle de l’Hôtel de Ville Télécharger
Directives des Jardins familiaux du VivierTélécharger
Directives de la Maison de la Musique Télécharger
Règlement sur les Taxes de séjour et d’hébergement Télécharger
Directives de la Salle communaleTélécharger
Directives de la Salle du VampireTélécharger
Règlement du cimetière intercommunal de MartignyTélécharger
Règlement concernant les aides à la formation (bourses – prêts d’étude)Télécharger

Constructions et Énergie

Règlement sur l’Assainissement urbainTélécharger
Règlement sur la confusion sexuelle en viticultureTélécharger
Règlement des constructions et des zones – RCCZTélécharger
Règlement sur la distribution du chauffage urbainTélécharger
Règlement sur la distribution du gaz naturelTélécharger
Règlement sur les eaux à évacuerTélécharger
Règlement sur la distribution d’électricitéTélécharger
Règlement sur la gestion des déchetsTélécharger
Règlement sur le raccordementTélécharger
Directives techniques pour l’évacuation des eaux des biens-fonds Télécharger
Règlement sur le réseau d’irrigationTélécharger
Règlement sur l’utilisation des routes forestièresTélécharger
Règlement sur l’utilisation du domaine publicTélécharger
Règlement sur l’eau potableTélécharger

Police – Sécurité publique et Police du commerce

Règlement de Police Télécharger
Règlement sur le Service de taxi Télécharger
Prescription de police sur les heures d’ouverture et de fermeture des établissements publicsTélécharger
Directives pour les Commerçants itinérants “Food trucks” Télécharger
Règlement sur l’Organisation communale en cas de catastrophe et de situations extraordinaires Télécharger
Arrêté municipal pour les parkings souterrains Télécharger
Arrêté municipal sur les bâtiments et WC publicsTélécharger

Conseil général

Règlement du Conseil généralTélécharger

Sport

Règlement de l’utilisation des salles de sports au Cycle d’orientation et dans les bâtiments de l’école primaire Télécharger

Contributions – cadastre

Règlement sur le prélèvement des droits de mutations communaux additionnels Télécharger

Social

Directives sur le Prix des apprentis méritantsTélécharger
Règlement de l’Association “Le Coucou”Télécharger

Règlements Charrat

Constructions

Règlement des constructionsTélécharger
Plan d’affectation des zones CharratTélécharger
Forfait pour relevé des bâtiments par le géomètreTélécharger
Modifications partielles du plan d’affectation des zones (PAZ) aux lieux-dits “les Lanches”, “les Goillettes” et “les Grandes Maraîches” Télécharger
Frais et émoluments des demandes d’autorisation de construire Télécharger
Tableau de conversion entre l’indice d’utilisation (densité) et le nouvel indice brut d’utilisation du sol (IBUS) annexe 1 de l’ordonnance sur les constructionsTélécharger
Règlement sur les tarifs applicables pour les places de parc manquantesTélécharger
  • En cas de questions ou pour de plus amples d’informations, veuillez contacter Mme Nadine GAY-BALMAZ, au 027/721.25.52 ou par mail.

Eau, énergie, environnement

Règlement sur l’irrigationTélécharger
Règlement sur la gestion des déchetsTélécharger

Feu

Règlement sur la protection contre l’incendieTélécharger

Sécurité

Règlement de policeTélécharger
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